Le Clos des Tilleuls ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Le Clos des Tilleuls, SASU au capital social de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bergerac sous le numéro RCS Bergerac 623 018 445, SIRET 623 018 445 00017, numéro de TVA intracommunautaire FR 55 623018445.

Président : M. Thomas Delmas.
Siège social : 3 rue de la Liberté, 24200 Sarlat-la-Canéda, France.
Téléphone : 05 53 59 27 44.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Thomas Delmas, en sa qualité de président de la société Le Clos des Tilleuls.

4. Classement et réglementation touristique

L'établissement est un hôtel de tourisme classé 3 étoiles par Atout France, conformément aux articles L.311-6 et D.311-4 et suivants du Code du tourisme. La taxe de séjour est collectée auprès de la clientèle pour le compte de la collectivité et reversée conformément aux articles L.2333-26 et suivants du Code général des collectivités territoriales. L'établissement a souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant son activité d'hébergement.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive du Clos des Tilleuls, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bergerac seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.